Marque enregistrée - Marque en vigueur

OGHAM
M. Philippe Oisel

Numéro de dépôt :
4316064
Date de dépôt :
21/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2026
OGHAM de Philippe Oisel

Présentation de la marque OGHAM

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2016 par monsieur Philippe Oisel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OGHAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Philippe Oisel domicilié(e) 11 Avenue Des Sablons - 91400 - Orsay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe oisel domicilié(e) 11 AVENUE Des Sablons - 91400 - ORSAY - France.

La marque OGHAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OGHAM arrivera à expiration en date du 21 novembre 2026.


M. Philippe Oisel - 11 Avenue Des Sablons - 91400 - Orsay - France


M. Philippe oisel - 11 AVENUE Des Sablons - 91400 - ORSAY - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Inscription le 20 février 2018 - Transmission totale de propriété n°717163 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-20

Café ; thé ; cacao ; sucre ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique .