Déposée le 5 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Philippe NUSSWITZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « MIRATUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-52 du 30 décembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Philippe NUSSWITZ domicilié(e) La Bruguière - 30170 - Durfort - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRONOVEM MARKS, SA domicilié(e) 158 Avenue Josse Goffin - 1082 - Bruxelles - Belgique.
La marque MIRATUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Vins ; vins de Pays d'Oc ; liqueurs ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
Publicité et promotion publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services de vente au détail de vins, de spiritueux et autres boissons alcooliques ; services de aide et conseils en matière de publicité et de promotion publicitaire, de marketing et de communication d'entreprise dans le secteur du vin, des spiritueux et autres boissons alcooliques ; aide et conseils en matière de gestion administrative de réseaux de distribution ; services d'intermédiaires en affaires pour l'achat et la vente de produits de consommation ; organisation d'évènements, d'expositions et de manifestations à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaire et promotionnel (prospectus, catalogues, imprimés, échantillons) ;
Education et formation dans le domaine du vin, des spiritueux et autres boissons alcooliques ; organisation de dégustations ; organisation et conduite de conférences, de séminaires et d'ateliers dans le domaine du vin, des spiritueux et autres boissons alcooliques ; services de publication, d'édition et de diffusion de journaux, brochures, périodiques et autres produits de l'imprimerie dans le domaine du vin, des spiritueux et autres boissons alcooliques ; services de clubs ; cours d'oenologie.
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