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Marques déposées par PHILIPPE NAVARRO
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TERRITOIRE OCCUPE T.O
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRITOIRE OCCUPE T.O
PHILIPPE NAVARRO

Numéro de dépôt :
3634658
Date de dépôt :
06/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2019
TERRITOIRE OCCUPE T.O de PHILIPPE NAVARRO

Présentation de la marque TERRITOIRE OCCUPE T.O

Déposée le 6 mars 2009 par PHILIPPE NAVARRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRITOIRE OCCUPE T.O »

Le déposant est PHILIPPE NAVARRO domicilié(e) 14 RUE DU TAPIS VERT,93260 LES LILAS - 93260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE NAVARRO domicilié(e) 14 RUE DU TAPIS VERT,93260 LES LILAS - 93260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRITOIRE OCCUPE T.O est expirée depuis le 6 mars 2019.


PHILIPPE NAVARRO - 14 RUE DU TAPIS VERT,93260 LES LILAS - 93260 - France


PHILIPPE NAVARRO - 14 RUE DU TAPIS VERT,93260 LES LILAS - 93260 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ; Bijoux fantaisie ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.