Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SaN BIaggIO maison authentique de produits de qualité corse
Philippe MUSSO
Franck MURAT

Numéro de dépôt :
3316809
Date de dépôt :
30/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2014
SaN BIaggIO maison authentique de produits de qualité corse de Philippe MUSSO

Présentation de la marque SaN BIaggIO maison authentique de produits de qualité corse

Déposée le 30 septembre 2004 par Philippe MUSSO et Franck MURAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SaN BIaggIO maison authentique de produits de qualité corse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 11 novembre 2024.

Les déposants sont Philippe MUSSO domicilié(e) 36, Rue de Montmorency PARIS 75003 - France et Franck MURAT domicilié(e) 36, Rue de Montmorency PARIS 75003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe MUSSO domicilié(e) 36, Rue de Montmorency,75003 PARIS - 75003 - France.

La marque SaN BIaggIO maison authentique de produits de qualité corse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316809.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SaN BIaggIO maison authentique de produits de qualité corse est expirée depuis le 30 septembre 2014.

Philippe MUSSO a également déposé les autres marques suivantes : VIDI hwa , LE GROUPE 2 . COM , CANAL HISTORIC , VIDI-Agency , EMENCO INTERACTIVE ET CREATIVE SOLUTIONS , CANAL HISTORIQUE


Philippe MUSSO - 36, Rue de Montmorency PARIS 75003 - France

Franck MURAT - 36, Rue de Montmorency PARIS 75003 - France


Philippe MUSSO - 36, Rue de Montmorency,75003 PARIS - 75003 - France


Publication - Publication au BOPI 2004-46

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-33

Republication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

Cosmétiques. Objets d'art en métaux communs, ferronerie, coutelerie. Joallerie, bijouterie, objets d'art en métaux précieux, statues ou figurines en métaux précieux photographies, tableaux (peintures, encadrées ou non). Modilier, objets d'art en bois, cire, platre, roseau, osier, nacre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Verrerie (récipients), objets d'art et statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, tissus et linge de maison denrées alimentaires à savoir fruits et légumes (conservés, séchés et cuits), gelées, confitues, compotes, huiles et graisses comestibles, charcuterie, saliasons, fromages. Café, thé, cacao, farine et préparation faite de céréales, pains, patisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, sandwichs, crepes, biscuiterie, gateaux, sucrerie, chocolat. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés. Boissons de tous types. Ustensiles de cuisine ou de ménage. Statuettes et figurines en métaux communs.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.