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Marques déposées par monsieur Philippe MURAOUR
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EUROPROCESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPROCESS
Mr Philippe MURAOUR

Numéro de dépôt :
1561282
Date de dépôt :
16/11/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/1999

Présentation de la marque EUROPROCESS

Déposée le 16 novembre 1989 par monsieur Philippe MURAOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROPROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Philippe MURAOUR domicilié(e) "Le Flamant" 2, Bd Ganay, 13009 MARSEILLE - France.

La marque EUROPROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPROCESS est expirée depuis le 16 novembre 1999.

Philippe MURAOUR a également déposé les autres marques suivantes : MOTIV


Mr Philippe MURAOUR - "Le Flamant" 2, Bd Ganay, 13009 MARSEILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Inscription le 23 mars 2006 - Concession de licence n°430797 - Publication au BOPI 2006-03-23

Inscription le 5 février 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°51248 - Publication au BOPI 1991-02-05

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