Déposée par voie électronique le 12 février 2017 par Philippe MULOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PULS AIR EVOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-09 du 3 mars 2017.
Le déposant est Philippe MULOT domicilié(e) 20 rue du bois du tilleul - 70000 - QUINCEY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, philippe mulot domicilié(e) 20 RUE du tilleul - 70000 - QUINCEY - France.
La marque PULS AIR EVOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337263.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PULS AIR EVOLUTION arrivera à expiration en date du 12 février 2027.
Philippe MULOT - 20 rue du bois du tilleul - 70000 - QUINCEY - France
philippe mulot - 20 RUE du tilleul - 70000 - QUINCEY - France
Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09
Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51
Inscription le 30 mai 2018 - Rejet partiel n°724802 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;
Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;
Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;
Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
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