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Marques déposées par monsieur Philippe Muffat-es-Jacques
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ATLANSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATLANSE
M. Philippe Muffat-es-Jacques
Mme. Corinne Bally

Numéro de dépôt :
4338707
Date de dépôt :
16/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2027
ATLANSE de Philippe Muffat-es-Jacques

Présentation de la marque ATLANSE

Déposée par voie électronique le 16 février 2017 par monsieur Philippe Muffat-es-Jacques et madame Corinne Bally auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATLANSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Les déposants sont monsieur Philippe Muffat-es-Jacques domicilié(e) Altitude 25 Flat 110, 9 Altyre Road, CR05B Croydon - Royaume-Uni et madame Corinne Bally domicilié(e) Altitude 25 Flat 110, 9 Altyre Road, CR05B Croydon - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe Muffat-es-Jacques domicilié(e) Altitude 25 Flat 110, 9 Altyre Road, CR05B Croydon - Royaume-Uni.

La marque ATLANSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLANSE arrivera à expiration en date du 16 février 2027.


M. Philippe Muffat-es-Jacques - Altitude 25 Flat 110, 9 Altyre Road, CR05B Croydon - Royaume-Uni

Mme. Corinne Bally - Altitude 25 Flat 110, 9 Altyre Road, CR05B Croydon - Royaume-Uni


M. Philippe Muffat-es-Jacques - Altitude 25 Flat 110, 9 Altyre Road, CR05B Croydon - Royaume-Uni


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Inscription le 16 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°801381 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-16

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