Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASTIEN
Philippe Mounier Marketing Production S.A. P.M.M.P.

Numéro de dépôt :
99784936
Date de dépôt :
29/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2009

Présentation de la marque BASTIEN

Déposée le 29 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) Philippe Mounier Marketing Production P.M.M.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASTIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Philippe Mounier Marketing Production P.M.M.P domicilié(e) 4, Place de Brazzaville, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 538 480 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Mounier Marketing Production S.A. P.M.M.P. - France.

La marque BASTIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASTIEN est expirée depuis le 29 mars 2009.

Philippe Mounier Marketing Production P.M.M.P a également déposé les autres marques suivantes : ZA-NI-MOTS , MARCELINO III , PIM


Philippe Mounier Marketing Production S.A. P.M.M.P. - 4, Place de Brazzaville, 75015 PARIS - France - SIREN 340538480


Philippe Mounier Marketing Production S.A. P.M.M.P. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07

Inscription le 20 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435748 - Publication au BOPI 2006-06-20

Inscription le 2 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°289031 - Publication au BOPI 1999-11-02

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Programmes d'ordinateur, supports magnétiques enregistrés, disques acoustiques, Cédéroms. Papier, cartons ; produits de l'imprimerie ; journaux, revues, livres, bandes dessinées, albums notamment à colorier, personnages illustrés sur supports papier - autocollant et carton, photographies, papeterie, cartes à jouer, clichés ; articles de bureau. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; figurines et statuettes en carton, en papier-mâché, en bois, en cire, en plâtre, en ivoire, ou en matières plastiques ; Vêtements et sous-vêtements, tee-shirt, chaussettes ; chaussures, bottes, pantoufles ; chapellerie notamment casquettes. Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël. Articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, glaces comestibles ; condiments, moutarde ; épices ; glaces à rafraîchir. Edition de livre, de revue ; production et projection de films et de dessins animés ; location de films, d'enregistrements phonographiques ; accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Production de spectacle de théâtre et de divertissement.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.