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Marques déposées par monsieur Philippe MOUGINS
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FRANCE GELULES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FRANCE GELULES
Monsieur Philippe MOUGINS

Numéro de dépôt :
92408937
Date de dépôt :
06/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque FRANCE GELULES

Déposée le 6 mars 1992 par monsieur Philippe MOUGINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE GELULES »

Le déposant est monsieur Philippe MOUGINS domicilié(e) 80 rue du Huchet , 45370 DRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOURNAL SPECIAL DES SOCIETES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05


Monsieur Philippe MOUGINS - 80 rue du Huchet , 45370 DRY - France


JOURNAL SPECIAL DES SOCIETES - France


Inscription le 5 février 1996 - Rejet total n°197301 - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1996-02-05

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut; matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles fongicides, herbicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.