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Marques déposées par monsieur Philippe MOTTET
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scan & move
Marque enregistrée - Marque en vigueur

scan & move
Monsieur Philippe MOTTET

Numéro de dépôt :
4604892
Date de dépôt :
04/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2029
scan & move de Philippe MOTTET

Présentation de la marque scan & move

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2019 par monsieur Philippe MOTTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « scan & move » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est monsieur Philippe MOTTET domicilié(e) 18 rue des seize arpents - 78121 - CRESPIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe MOTTET domicilié(e) 18 rue des seize arpents - 78121 - CRESPIERES - France.

La marque scan & move a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4604892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 29 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque scan & move arrivera à expiration en date du 4 décembre 2029.

Philippe MOTTET a également déposé les autres marques suivantes : flash and pay , Quand la vache mange l'ortie , flash and go , flash and move , NATUR'ACT


Monsieur Philippe MOTTET - 18 rue des seize arpents - 78121 - CRESPIERES - France


Monsieur Philippe MOTTET - 18 rue des seize arpents - 78121 - CRESPIERES - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.