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Marques déposées par monsieur Philippe MOTTET
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Quand la vache mange l'ortie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Quand la vache mange l'ortie
Monsieur Philippe MOTTET

Numéro de dépôt :
4478633
Date de dépôt :
29/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2028
Quand la vache mange l\'ortie de Philippe MOTTET

Présentation de la marque Quand la vache mange l'ortie

Déposée par voie électronique le 29 août 2018 par monsieur Philippe MOTTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Quand la vache mange l'ortie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-38 du 21 septembre 2018.

Le déposant est monsieur Philippe MOTTET domicilié(e) 18 rue des 16 arpents - 78121 - Crespières - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe MOTTET domicilié(e) 18 Rue des 16 arpents - 78121 - CRESPIERES - France.

La marque Quand la vache mange l'ortie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4478633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quand la vache mange l'ortie arrivera à expiration en date du 29 août 2028.

Philippe MOTTET a également déposé les autres marques suivantes : flash and pay , flash and go , scan & move , flash and move , NATUR'ACT


Monsieur Philippe MOTTET - 18 rue des 16 arpents - 78121 - Crespières - France


Monsieur Philippe MOTTET - 18 Rue des 16 arpents - 78121 - CRESPIERES - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.