Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P.M.C.
PHILIPPE MOTTE & Cie S.A.

Numéro de dépôt :
1367266
Date de dépôt :
02/04/1986
Lieu de dépôt :
TOURCOING
Date d'expiration :
02/04/1996

Présentation de la marque P.M.C.

Déposée le 2 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) PHILIPPE MOTTE & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURCOING), la marque française « P.M.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHILIPPE MOTTE & Cie domicilié(e) 100, rue de Paris, 59203 TOURCOING. - France.

La marque P.M.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.M.C. est expirée depuis le 2 avril 1996.

PHILIPPE MOTTE & Cie a également déposé les autres marques suivantes : FILMO , GANANCIA , LA FENICE , MARY LU , PHILIPPE MOTTE , SEASANDSUN , LES TULIPES


PHILIPPE MOTTE & Cie S.A. - 100, rue de Paris, 59203 TOURCOING. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Inscription - Renonciation partielle n°25924 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°25924 - Publication au BOPI

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons à pressions, crochets et oeillets, boutons, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres produits servant à recouvrir les planchers; tentures (exécuté en tissu)

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.