Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Décodage Bio Cellulaire
M. Philippe Moser
M. Martine Moser

Numéro de dépôt :
4248853
Date de dépôt :
12/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Décodage Bio Cellulaire de Philippe Moser

Présentation de la marque Décodage Bio Cellulaire

Déposée par voie électronique le 12 février 2016 par monsieur Philippe Moser et monsieur Martine Moser auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Décodage Bio Cellulaire »

Les déposants sont monsieur Philippe Moser domicilié(e) 56 Chemin de la Colle Germaine - 06670 - colomars - France et monsieur Martine Moser domicilié(e) 56 Chemin de la colle Germaine - 06177 - Colomars - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Moser domicilié(e) 56 Chemin de la Colle Germaine - 06670 - colomars - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05


M. Philippe Moser - 56 Chemin de la Colle Germaine - 06670 - colomars - France

M. Martine Moser - 56 Chemin de la colle Germaine - 06177 - Colomars - France


Philippe Moser - 56 Chemin de la Colle Germaine - 06670 - colomars - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Inscription le 28 octobre 2016 - Rejet total n°688331 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-10-28

Produits pharmaceutiques ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires ; préparations chimiques à usage médical ; herbes médicinales .