Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Aloray
Numéro de dépôt :
3693692
Date de dépôt :
25/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque Aloray
Déposée par voie électronique le 25 novembre 2009 par Philippe Mosca auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Aloray »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Inscription le 16 août 2010 - Rejet total n°529632 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16