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Marques déposées par monsieur Philippe Moreau
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Septième ciel
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Septième ciel
Monsieur Philippe Moreau

Numéro de dépôt :
4553342
Date de dépôt :
21/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2029
Septième ciel de Philippe Moreau

Présentation de la marque Septième ciel

Déposée par voie électronique le 21 mai 2019 par monsieur Philippe Moreau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Septième ciel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Le déposant est monsieur Philippe Moreau domicilié(e) 28 Chemin vallon oriol - 13007 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe Moreau domicilié(e) 28 Chemin vallon oriol - 13007 - Marseille - France.

La marque Septième ciel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4553342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Septième ciel arrivera à expiration en date du 21 mai 2029.

Philippe Moreau a également déposé les autres marques suivantes : secret des anges , BONZ , *NUIT BLANCHE* SAINT TROPEZ , IODE , SUPADDICT , le grand amour


Monsieur Philippe Moreau - 28 Chemin vallon oriol - 13007 - Marseille - France


Monsieur Philippe Moreau - 28 Chemin vallon oriol - 13007 - Marseille - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.