Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EDITIONS - CAEN
Numéro de dépôt :
1485406
Date de dépôt :
06/04/1988
Lieu de dépôt :
ARGENTAN
Date d'expiration :
06/04/1998
Présentation de la marque EDITIONS - CAEN
Déposée le 6 avril 1988 par Philippe MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARGENTAN), la marque française « EDITIONS - CAEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EDITIONS - CAEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485406.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITIONS - CAEN est expirée depuis le 6 avril 1998.
Philippe MOREAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06