Déposée le 31 décembre 2009 par Philippe MORAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « EQUESTRIA »
Le déposant est Philippe MORAND domicilié(e) 28 Chemin de la fruitière - 74580 - VIRY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe MORAND domicilié(e) 28 Chemin de la fruitière - 74580 - VIRY - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUESTRIA est expirée depuis le 31 décembre 2019.
Philippe MORAND a également déposé les autres marques suivantes : BELLE-COUR
Philippe MORAND - 28 Chemin de la fruitière - 74580 - VIRY - France
Philippe MORAND - 28 Chemin de la fruitière - 74580 - VIRY - France
Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05
Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Inscription le 10 août 2010 - Retrait partiel n°529118 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-10
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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