Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MAISONS PHILIPPE MONTEMONT
Monsieur Philippe MONTEMONT

Numéro de dépôt :
3218077
Date de dépôt :
31/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
31/03/2013
LES MAISONS PHILIPPE MONTEMONT de Philippe MONTEMONT

Présentation de la marque LES MAISONS PHILIPPE MONTEMONT

Déposée le 31 mars 2003 par monsieur Philippe MONTEMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « LES MAISONS PHILIPPE MONTEMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est monsieur Philippe MONTEMONT domicilié(e) 775 Chemin des Lombards,74140 VEIGY-FONCENEX - 74140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL POLLIEN-GIRAUD & ASSOCIES SOCIETE D'AVOCATS domicilié(e) 13 AVENUE DES ALLOBROGES,74200 THONON-LES-BAINS - 74200 - France.

La marque LES MAISONS PHILIPPE MONTEMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MAISONS PHILIPPE MONTEMONT est expirée depuis le 31 mars 2013.


Monsieur Philippe MONTEMONT - 775 Chemin des Lombards,74140 VEIGY-FONCENEX - 74140 - France


SELARL POLLIEN-GIRAUD & ASSOCIES SOCIETE D'AVOCATS - 13 AVENUE DES ALLOBROGES,74200 THONON-LES-BAINS - 74200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Constructions d'édifices permanents notamment de maisons individuelles. Services d'informations en matière de constructions. Supervision (direction) de travaux de constructions.