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Marques déposées par monsieur Philippe MOLES
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CHEQUE CARTABLE NUMERIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEQUE CARTABLE NUMERIQUE
M. Philippe MOLES

Numéro de dépôt :
3906633
Date de dépôt :
21/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/03/2022
CHEQUE CARTABLE NUMERIQUE de Philippe MOLES

Présentation de la marque CHEQUE CARTABLE NUMERIQUE

Déposée le 21 mars 2012 par monsieur Philippe MOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHEQUE CARTABLE NUMERIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est monsieur Philippe MOLES domicilié(e) 5 Rue Thibault - 78160 - MARLY LE ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe MOLES domicilié(e) 5 Rue Thibault - 78160 - MARLY LE ROI - France.

La marque CHEQUE CARTABLE NUMERIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEQUE CARTABLE NUMERIQUE est expirée depuis le 21 mars 2022.

Philippe MOLES a également déposé les autres marques suivantes : STRATUP


M. Philippe MOLES - 5 Rue Thibault - 78160 - MARLY LE ROI - France


M. Philippe MOLES - 5 Rue Thibault - 78160 - MARLY LE ROI - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Inscription le 29 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587985 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-29

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs.