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Marques déposées par Philippe MOISSET
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BELLA CHOUPETA
Marque expirée - Marque en non vigueur

BELLA CHOUPETA
Philippe MOISSET

Numéro de dépôt :
3457779
Date de dépôt :
20/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2016
BELLA CHOUPETA de Philippe MOISSET

Présentation de la marque BELLA CHOUPETA

Déposée le 20 octobre 2006 par Philippe MOISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLA CHOUPETA »

Le déposant est Philippe MOISSET domicilié(e) 14 rue Weber,75116 PARIS - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe MOISSET domicilié(e) 14 rue Weber,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLA CHOUPETA est expirée depuis le 20 octobre 2016.


Philippe MOISSET - 14 rue Weber,75116 PARIS - 75116 - France


Philippe MOISSET - 14 rue Weber,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;