M. philippe MICHON, Agissant pour le compte de la société "IDECTIVE" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3881878
Date de dépôt :
15/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/12/2021
Présentation de la marque Idective
Déposée le 15 décembre 2011 par monsieur philippe MICHON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Idective » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-01 du 6 janvier 2012.
Le déposant est monsieur philippe MICHON domicilié(e) 5 Avenue du Printemps, 923140 - 92140 - Clamart - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. philippe MICHON domicilié(e) 5 Avenue du Printemps - 92140 - Clamart - France.
La marque Idective a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881878.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Idective est expirée depuis le 15 décembre 2021.
M. philippe MICHON, Agissant pour le compte de la société "IDECTIVE" en cours de formation - 5 Avenue du Printemps, 923140 - 92140 - Clamart - France
M. philippe MICHON - 5 Avenue du Printemps - 92140 - Clamart - France
Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ;
Boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie.
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