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Marques déposées par PHILIPPE Michel-Dominique
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LES FLAMBARTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FLAMBARTS
PHILIPPE Michel-Dominique

Numéro de dépôt :
3136127
Date de dépôt :
29/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2011
LES FLAMBARTS de PHILIPPE Michel-Dominique

Présentation de la marque LES FLAMBARTS

Déposée le 29 novembre 2001 par PHILIPPE Michel-Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FLAMBARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est PHILIPPE Michel-Dominique, domicilié(e) 18 bis rue du docteur JOUSSELIN, 28100 DREUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE Michel-Dominique - France.

La marque LES FLAMBARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FLAMBARTS est expirée depuis le 29 novembre 2011.


PHILIPPE Michel-Dominique - 18 bis rue du docteur JOUSSELIN, 28100 DREUX - France


PHILIPPE Michel-Dominique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Bar - brasserie.