Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Petit Mont Des Monts Du Lyonnais
M. PHILIPPE MICHEA

Numéro de dépôt :
4056147
Date de dépôt :
19/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le Petit Mont Des Monts Du Lyonnais de PHILIPPE MICHEA

Présentation de la marque Le Petit Mont Des Monts Du Lyonnais

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2013 par monsieur PHILIPPE MICHEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Petit Mont Des Monts Du Lyonnais »

Le déposant est monsieur PHILIPPE MICHEA domicilié(e) 1 CHEMIN DES HAYES - 69330 - MEYZIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PHILIPPE MICHEA domicilié(e) 1 CHEMIN DES HAYES - 69330 - MEYZIEU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PHILIPPE MICHEA a également déposé les autres marques suivantes : S A S M.OGIER MICHEL OGIER OGIER , MICHEA , Le Mont Des Monts du Lyonnais


M. PHILIPPE MICHEA - 1 CHEMIN DES HAYES - 69330 - MEYZIEU - France


M. PHILIPPE MICHEA - 1 CHEMIN DES HAYES - 69330 - MEYZIEU - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Inscription le 10 mai 2016 - Rejet total n°669413 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.