Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMANCE
Monsieur Philippe MICAUT demeurant

Numéro de dépôt :
1616065
Date de dépôt :
05/03/1990
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
05/03/2000
FORMANCE de Philippe MICAUT demeurant

Présentation de la marque FORMANCE

Déposée le 5 mars 1990 par monsieur Philippe MICAUT demeurant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « FORMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Philippe MICAUT demeurant domicilié(e) 32, rte du Beaucet à, 84210 SAINT DIDIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Mireille REYNAUD-DAVIAUD, Conseil Juridique 74, rue Guillaume Puy 84000 AVIGNON - France.

La marque FORMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616065.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMANCE est expirée depuis le 5 mars 2000.


Monsieur Philippe MICAUT demeurant - 32, rte du Beaucet à, 84210 SAINT DIDIER - France


Madame Mireille REYNAUD-DAVIAUD, Conseil Juridique 74, rue Guillaume Puy 84000 AVIGNON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Enseignement et conseil en formation et organisation auprés de tout public. Conception, édition d'ouvrage de caractère pédagogique ou technique

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.