Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUDIATECH LA BONNE GESTION DES REGIMES SOCIAUX
PHILIPPE MESSELIER

Numéro de dépôt :
94541695
Date de dépôt :
18/10/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/10/2004

Présentation de la marque AUDIATECH LA BONNE GESTION DES REGIMES SOCIAUX

Déposée le 18 octobre 1994 par PHILIPPE MESSELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUDIATECH LA BONNE GESTION DES REGIMES SOCIAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est PHILIPPE MESSELIER, domicilié(e) 1735 CH. DE LA PRESIDENTE COUTERON, 13100 AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE MESSELIER - France.

La marque AUDIATECH LA BONNE GESTION DES REGIMES SOCIAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541695.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUDIATECH LA BONNE GESTION DES REGIMES SOCIAUX est expirée depuis le 18 octobre 2004.

PHILIPPE MESSELIER a également déposé les autres marques suivantes : AUDIATECH , AUDIATECH , ALTINEA


PHILIPPE MESSELIER - 1735 CH. DE LA PRESIDENTE COUTERON, 13100 AIX EN PROVENCE - France


PHILIPPE MESSELIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

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