Déposée le 10 décembre 2003 par Philippe MERCIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-03 du 16 janvier 2004.
Le déposant est Philippe MERCIER domicilié(e) Domaine de la Jonction,11700 Puichéric - 11700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe MERCIER domicilié(e) Domaine de la Jonction,11700 Puichéric - 11700 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262104.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 décembre 2013.
Philippe MERCIER a également déposé les autres marques suivantes : LA JONCTION
Philippe MERCIER - Domaine de la Jonction,11700 Puichéric - 11700 - France
Monsieur Philippe MERCIER - Domaine de la Jonction,11700 Puichéric - 11700 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20
Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03
Viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, huiles et graisses comestibles, plats préparés à base de légumes, plats préparés à base de viande, plats préparés à base de poisson, lait, fromages, produits laitiers, boissons lactées. Pâtisserie, gâteaux, biscuits, confiserie, miel, glaces comestibles, préparations faites de céréales, pain, farines, riz. Animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, graines (semences), plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt. Bières, boissons de fruits, jus de fruits, sirops, jus de pommes, jus de raisins, boissons non alcooliques, préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées), eaux de source, eaux minérales. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, eaux de vie, liqueurs, apéritifs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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