Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE 17ème TYPE (LE DIX SEPTIEME TYPE)
PHILIPPE MERCIER

Numéro de dépôt :
98721928
Date de dépôt :
06/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2008

Présentation de la marque LE 17ème TYPE (LE DIX SEPTIEME TYPE)

Déposée le 6 mars 1998 par PHILIPPE MERCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE 17ème TYPE (LE DIX SEPTIEME TYPE) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est PHILIPPE MERCIER, domicilié(e) 08 RUE GERICAULT, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE MERCIER - France.

La marque LE 17ème TYPE (LE DIX SEPTIEME TYPE) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE 17ème TYPE (LE DIX SEPTIEME TYPE) est expirée depuis le 6 mars 2008.

PHILIPPE MERCIER a également déposé les autres marques suivantes : Open i See, Feel, Be. , ADOST, Aide au Développement de l'Observance et de la Sécurité Thérapeutique , LA JONCTION , PECHE SPORTIVE 66 , D.O.S.I.T. : Dispositif d'Observance de Sécurité et d'Information Thérapeutique , LA MERE POULE ROTISSERIE A L ANCIENNE , Open i , AXACN Sci AXACN Société financière AXACN , LE JEU DE L'ILE DE RE , EVANESENS


PHILIPPE MERCIER - 08 RUE GERICAULT, 75016 PARIS - France


PHILIPPE MERCIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Livre.