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D.O.S.I.T. : Dispositif d'Observance de Sécurité et d'Information Thérapeutique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D.O.S.I.T. : Dispositif d'Observance de Sécurité et d'Information Thérapeutique
Philippe MERCIER

Numéro de dépôt :
3831616
Date de dépôt :
13/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2021
D.O.S.I.T. : Dispositif d\'Observance de Sécurité et d\'Information Thérapeutique de Philippe MERCIER

Présentation de la marque D.O.S.I.T. : Dispositif d'Observance de Sécurité et d'Information Thérapeutique

Déposée le 13 mai 2011 par Philippe MERCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D.O.S.I.T. : Dispositif d'Observance de Sécurité et d'Information Thérapeutique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est Philippe MERCIER domicilié(e) 42 Grande rue des Stuarts - 35120 - DOL DE BRETAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe MERCIER domicilié(e) 42 Grande rue des Stuarts - 35120 - DOL DE BRETAGNE - France.

La marque D.O.S.I.T. : Dispositif d'Observance de Sécurité et d'Information Thérapeutique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.O.S.I.T. : Dispositif d'Observance de Sécurité et d'Information Thérapeutique est expirée depuis le 13 mai 2021.

Philippe MERCIER a également déposé les autres marques suivantes : ADOST, Aide au Développement de l'Observance et de la Sécurité Thérapeutique


Philippe MERCIER - 42 Grande rue des Stuarts - 35120 - DOL DE BRETAGNE - France


Philippe MERCIER - 42 Grande rue des Stuarts - 35120 - DOL DE BRETAGNE - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; bas pour les varices ; implants artificiels ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens.