Déposée le 1 septembre 2006 par PHILIPPE MENNETEAU et la Société à Responsabilité Limité (SARL) VEGENIUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « géomatériaux »
Les déposants sont PHILIPPE MENNETEAU domicilié(e) 1 Route de Vivonne,86160 SAINT MAURICE LA CLOUERE - 86160 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) VEGENIUS domicilié(e) 1 Route de Vivonne,86160 SAINT MAURICE LA CLOUERE - 86160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE MENNETEAU domicilié(e) 1 Route de Vivonne,86160 SAINT MAURICE LA CLOUERE - 86160 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHILIPPE MENNETEAU - 1 Route de Vivonne,86160 SAINT MAURICE LA CLOUERE - 86160 - France
VEGENIUS SARL - 1 Route de Vivonne,86160 SAINT MAURICE LA CLOUERE - 86160 - France - SIREN 4
PHILIPPE MENNETEAU - 1 Route de Vivonne,86160 SAINT MAURICE LA CLOUERE - 86160 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06
Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41
Inscription le 15 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°499831 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-15
Inscription le 21 mars 2013 - Erratum;Concession de licence n°597178 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-21
Errata sur les inscriptions - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16
Inscription le 13 mai 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°600659 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13
Tapis paillassons nattes revêtements de sols à l'exception des carrelages et des peintures. ;
Produits agricoles horticoles et forestiers non préparés ni transformés semences (graines) plantes et fleurs naturelles arbustes plantes arbres végétaux bois bruts plantes séchées.
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