Marque expirée - Marque en non vigueur

géomatériaux
PHILIPPE MENNETEAU
VEGENIUS SARL

Numéro de dépôt :
3448475
Date de dépôt :
01/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2016
géomatériaux de PHILIPPE MENNETEAU

Présentation de la marque géomatériaux

Déposée le 1 septembre 2006 par PHILIPPE MENNETEAU et la Société à Responsabilité Limité (SARL) VEGENIUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « géomatériaux »

Les déposants sont PHILIPPE MENNETEAU domicilié(e) 1 Route de Vivonne,86160 SAINT MAURICE LA CLOUERE - 86160 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) VEGENIUS domicilié(e) 1 Route de Vivonne,86160 SAINT MAURICE LA CLOUERE - 86160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE MENNETEAU domicilié(e) 1 Route de Vivonne,86160 SAINT MAURICE LA CLOUERE - 86160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 27 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque géomatériaux est expirée depuis le 1 septembre 2016.

PHILIPPE MENNETEAU a également déposé les autres marques suivantes : géorouleau , vegenius hydro géo symbiose , géonatte , géogabion


PHILIPPE MENNETEAU - 1 Route de Vivonne,86160 SAINT MAURICE LA CLOUERE - 86160 - France

VEGENIUS SARL - 1 Route de Vivonne,86160 SAINT MAURICE LA CLOUERE - 86160 - France - SIREN 4


PHILIPPE MENNETEAU - 1 Route de Vivonne,86160 SAINT MAURICE LA CLOUERE - 86160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41

Inscription le 15 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°499831 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-15

Inscription le 21 mars 2013 - Erratum;Concession de licence n°597178 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-21

Errata sur les inscriptions - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Inscription le 13 mai 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°600659 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Cordes ficelles bâches voiles matières de rembourage matières textiles fibreuses brutes fibres textiles naturelles. ;

Tapis paillassons nattes revêtements de sols à l'exception des carrelages et des peintures. ;

Produits agricoles horticoles et forestiers non préparés ni transformés semences (graines) plantes et fleurs naturelles arbustes plantes arbres végétaux bois bruts plantes séchées.