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Marques déposées par monsieur Philippe MAZUEL
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La Révolution pacifique - PACE, la Révolution pacifique
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Révolution pacifique - PACE, la Révolution pacifique
M. Philippe MAZUEL

Numéro de dépôt :
4190800
Date de dépôt :
19/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2025
La Révolution pacifique - PACE, la Révolution pacifique de Philippe MAZUEL

Présentation de la marque La Révolution pacifique - PACE, la Révolution pacifique

Déposée par voie électronique le 19 juin 2015 par monsieur Philippe MAZUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Révolution pacifique - PACE, la Révolution pacifique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est monsieur Philippe MAZUEL domicilié(e) 15 rue du Temple - 75004 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe MAZUEL domicilié(e) 15 rue du Temple - 75004 - Paris - France.

La marque La Révolution pacifique - PACE, la Révolution pacifique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Révolution pacifique - PACE, la Révolution pacifique arrivera à expiration en date du 19 juin 2025.


M. Philippe MAZUEL - 15 rue du Temple - 75004 - Paris - France


M. Philippe MAZUEL - 15 rue du Temple - 75004 - Paris - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

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