Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETNI
Philippe MATHIEU
David DAFFADA
José GARCIA GUERRERO

Numéro de dépôt :
3818717
Date de dépôt :
28/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2021
ETNI de Philippe MATHIEU

Présentation de la marque ETNI

Déposée le 28 mars 2011 par Philippe MATHIEU, David DAFFADA, José GARCIA GUERRERO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETNI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Les déposants sont Philippe MATHIEU domicilié(e) 181 rue du Giroflier - 34400 - LUNEL - France, David DAFFADA domicilié(e) 688 Chemin du Pont de Bois - 13160 - CHATEAURENARD - France, José GARCIA GUERRERO domicilié(e) 618 Lot. des Pruniers - 13160 - CHATEAURENARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mireille REYNAUD domicilié(e) 66/68 rue Guillaume Puy - 84000 - AVIGNON - France.

La marque ETNI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818717.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETNI est expirée depuis le 28 mars 2021.


Philippe MATHIEU - 181 rue du Giroflier - 34400 - LUNEL - France

David DAFFADA - 688 Chemin du Pont de Bois - 13160 - CHATEAURENARD - France

José GARCIA GUERRERO - 618 Lot. des Pruniers - 13160 - CHATEAURENARD - France


Mireille REYNAUD - 66/68 rue Guillaume Puy - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Inscription le 6 janvier 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°660373 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-06

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils ou installations de climatisation ;

Installation, entretien et réparation de machines ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Etudes de projets techniques ;

Surveillance des alarmes anti-intrusion.