Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA POMME
Monsieur Philippe MASSIET du BIEST

Numéro de dépôt :
3094393
Date de dépôt :
03/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2011

Présentation de la marque MA POMME

Déposée le 3 avril 2001 par monsieur Philippe MASSIET du BIEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MA POMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est monsieur Philippe MASSIET du BIEST domicilié(e) 15, rue André Cayron, 92600 ASNIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe MASSIET du BIEST - France.

La marque MA POMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA POMME est expirée depuis le 3 avril 2011.

Philippe MASSIET du BIEST a également déposé les autres marques suivantes : IMMO ECHANGE , ECHANGE IMMO


Monsieur Philippe MASSIET du BIEST - 15, rue André Cayron, 92600 ASNIERES - France


Monsieur Philippe MASSIET du BIEST - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

- Restauration (Alimentation).