Marque enregistrée - Marque en non vigueur

fifteen rugby
M. Philippe Mas

Numéro de dépôt :
4112839
Date de dépôt :
21/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/08/2024
fifteen rugby de Philippe Mas

Présentation de la marque fifteen rugby

Déposée par voie électronique le 21 août 2014 par monsieur Philippe Mas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « fifteen rugby » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-37 du 12 septembre 2014.

Le déposant est monsieur Philippe Mas domicilié(e) 51 rue des pyrénées - 65190 - Hitte - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe Mas domicilié(e) 51 rue des pyrénées - 65190 - Hitte - France.

La marque fifteen rugby a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fifteen rugby est expirée depuis le 21 août 2024.


M. Philippe Mas - 51 rue des pyrénées - 65190 - Hitte - France


M. Philippe Mas - 51 rue des pyrénées - 65190 - Hitte - France


Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).