Marque enregistrée - Marque en vigueur

excellium domotique
M. philippe mary

Numéro de dépôt :
4150327
Date de dépôt :
21/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2025
excellium domotique de philippe mary

Présentation de la marque excellium domotique

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2015 par monsieur philippe mary auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « excellium domotique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est monsieur philippe mary domicilié(e) 6 chemin des basses brunes - 94880 - noiseau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. philippe mary domicilié(e) 6 chemin des basses brunes - 94880 - noiseau - France.

La marque excellium domotique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4150327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque excellium domotique arrivera à expiration en date du 21 janvier 2025.

philippe mary a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , excellium protection db , ultimum protection , initial protection , ultimum sécurité , ultimium paysage , MARY-3E ENERGIE – ECOLOGIE – ECONOMIE , titanium protection , excellium sécurité , premium protection


M. philippe mary - 6 chemin des basses brunes - 94880 - noiseau - France


M. philippe mary - 6 chemin des basses brunes - 94880 - noiseau - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Serrurerie et quincaillerie métallique ; coffres-forts ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.