Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Artémus conseil
M. Philippe Marsilly, Agissant pour le compte de la société "Artémus conseil" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4031521
Date de dépôt :
11/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2023
Artémus conseil de Philippe Marsilly

Présentation de la marque Artémus conseil

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2013 par monsieur Philippe Marsilly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Artémus conseil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est monsieur Philippe Marsilly domicilié(e) La Meulerie, 4 Bois-Soulage - 37210 - Vernou sur Brenne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe Marsilly domicilié(e) La Meulerie, 4 Bois-Soulage - 37210 - Vernou sur Brenne - France.

La marque Artémus conseil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artémus conseil est expirée depuis le 11 septembre 2023.


M. Philippe Marsilly, Agissant pour le compte de la société "Artémus conseil" en cours de formation - La Meulerie, 4 Bois-Soulage - 37210 - Vernou sur Brenne - France


M. Philippe Marsilly - La Meulerie, 4 Bois-Soulage - 37210 - Vernou sur Brenne - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; restauration de mobilier.