Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Berry'x
Philippe Marie-Roger GAME
TOURISME ET DEVELOPPEMENT SARL
QUADRILATERE Communication

Numéro de dépôt :
99776213
Date de dépôt :
16/02/1999
Lieu de dépôt :
BOURGES

Présentation de la marque Berry'x

Déposée le 16 février 1999 par Philippe Marie-Roger GAME, la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOURISME ET DEVELOPPEMENT, QUADRILATERE Communication auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « Berry'x »

Les déposants sont Philippe Marie-Roger GAME, domicilié(e) 47 rue Ledru Rollin, 36200 ARGENTON SUR CREUSE - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOURISME ET DEVELOPPEMENT domicilié(e) Domaine de Vilotte, 18170 ARDENAIS - France, QUADRILATERE Communication, domicilié(e) 14 rue du Four au Roi, B.P. 27, 18001 BOURGES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUADRILATERE Communication - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Philippe Marie-Roger GAME - 47 rue Ledru Rollin, 36200 ARGENTON SUR CREUSE - France

TOURISME ET DEVELOPPEMENT SARL - Domaine de Vilotte, 18170 ARDENAIS - France

QUADRILATERE Communication - 14 rue du Four au Roi, B.P. 27, 18001 BOURGES CEDEX - France - SIREN 3


QUADRILATERE Communication - France


Inscription le 26 octobre 1999 - Rejet total n°288215 - Publication au BOPI 1999-10-26

Inscription le 3 novembre 1999 - Rejet total n°289574 - Publication au BOPI 1999-11-03

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Papier, carton et produits en ces matières ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matière collante) pour la papeterie ; cartes à jouer ; clichés. Glace (miroir), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, osier, roseau, jonc, os, corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succès d'anés de toutes ces matières ou matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes. Publicité ; distributions de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).