Déposée le 23 juillet 1996 par PHILIPPE Marcel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOP'ETANCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-35 du 30 août 1996.
Le déposant est PHILIPPE Marcel domicilié(e) 32 rue du Général Leclerc - 60520 - THIERS SUR THEVE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque TOP'ETANCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635586.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOP'ETANCH arrivera à expiration en date du 23 juillet 2026.
PHILIPPE Marcel - 32 rue du Général Leclerc - 60520 - THIERS SUR THEVE - France
SANTARELLI - 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2006 n°2316927 - Publication au BOPI 2006-06-13
Inscription le 13 janvier 1997 - Concession de licence n°230963 - Publication au BOPI 1997-01-13
Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35
Inscription le 12 janvier 2015 - Concession de licence n°640382 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-12
Renouvellement sans limitation le 13 avril 2016 n°2615633 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-04-13
Inscription le 1 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°718485 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-01
Profilés métalliques pour fenêtres, y compris cornières.Joints d'étanchéité pour fenêtres, y compris joints tubulaires extrudés; mastics pour joints d'étanchéité de fenêtres, y compris mastics de silicone en cartouche.Profilés non métalliques pour fenêtres, y compris cornières
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TOP'ETANCH"
