Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALIN D'AMOUR
Philippe MARADAN
Franck PEIFFER

Numéro de dépôt :
95563644
Date de dépôt :
15/03/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/2005

Présentation de la marque CALIN D'AMOUR

Déposée le 15 mars 1995 par Philippe MARADAN et Franck PEIFFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CALIN D'AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Les déposants sont Philippe MARADAN, domicilié(e) 3 rue Saint Claude, 69201 LYON CEDEX 01 - France et Franck PEIFFER, domicilié(e) 23 Bd Dupuis, 01100 OYONNAX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe MARADAN et Franck PEIFFER - France.

La marque CALIN D'AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALIN D'AMOUR est expirée depuis le 15 mars 2005.


Philippe MARADAN - 3 rue Saint Claude, 69201 LYON CEDEX 01 - France

Franck PEIFFER - 23 Bd Dupuis, 01100 OYONNAX - France


Philippe MARADAN et Franck PEIFFER - France


Inscription le 10 avril 2001 - Rejet partiel n°320721 - Publication au BOPI 2001-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver. Préparations pour nettoyer, dégraisser. Amande (Lait, huile), préparations cosmétiques pour amincissement, antisolaires, sels pour bains, lotions capillaires, huiles essentielles, nécessaire de cosmétiques, cosmétiques, crèmes cosmétiques, démaquillage, dentifrices, savons, désodorisants à usage personnel, eaux de senteurs, eaux de toilettes, encens, huiles à usage cosmétique, lait de toilette, rouge à lèvre, masques de beauté, parfums, parfums pour enfants, produits de parfumerie, pommades à usage cosmétique, produits de rasages, savonnettes, shampoings. Produits pour les soins de la peau, soins de la bouche (non à usage médical), cosmétiques pour sourcils, talc pour la toilette, produits contre la transpiration. Lunettes (articles de), Lunettes (étuis), Lunettes (optique), longues vues, jumelles, Jeux conçus pour être utilisés avec une télévision, montures de lunettes. Métaux précieux et leurs alliances Amulettes, anneaux, argent (parures d'), bagues (bijouterie et bijouterie fantaisie), boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets de montres, breloques, broches (bijouterie et bijouterie fantaisie), Chaînes (bijouterie et bijouterie fantaisie), chaînes de montres, ornements de chapeaux, montres, Clefs (porte--) de fantaisie, épingles de cravates, épingles (bijouterie et bijouterie fantaisie), épingles de parures, étuis pour l'horlogerie, horloges, horloges électriques, insignes en métaux précieux, joaillerie, or (filés) (bijouterie), barrettes (ornement de coiffure), similor (objets en), cadrans (solaires). Cuir et imitations du cuir, Baudruche, cartables, sacs à dos, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, portefeuilles, Cartes (porte), imitation de cuir, parapluies, parasols, sacs de plage, porte documents, porte monnaie, sacoches pour porter les enfants, sacs à mains, sacs de voyages, valises, trousses de voyages. Vêtements, chaussures, chapellerie. Caleçons de bain, peignoirs de bains, bavettes (non en papier), bottes, bottines, bretelles, caleçons, ceintures (habillement), châles, chaussettes, chaussons, chaussures, chaussures de plage, chemises, chemisettes, coiffure (chapellerie), vêtements confectionnés, couches en textiles, cravates, couvre oreilles, cravates, écharpes, foulards, gants, gilets, articles d'habillement, imperméables, langes en matériel textile, layettes, lingerie de corps, maillots, manteaux, pantalons, pantoufles, parkas, pyjamas, souliers, chaussures de sport. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis) ; décorations pour arbres de Noël. Jeux d'anneaux, balles et ballons de jeux, gant de Base-Ball, chevaux à bascule boules de jeux, cerfs volants, jeux de construction, engins pour exercices corporels, jeux d'échecs, poupées (lits, maisons, biberons, vêtements), marionnettes, patins à roulettes, toupies, peluches (ours en -).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].