Déposée par voie électronique le 30 avril 2010 par Philippe MANOEUVRE et Jean-Pierre DIONNET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'IMPECCABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-22 du 4 juin 2010.
Les déposants sont Philippe MANOEUVRE domicilié(e) 8 Place de la Porte de Champerret - 75017 - Paris - France et Jean-Pierre DIONNET domicilié(e) 192 rue de Courcelles - 75017 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexandra ATLAN-ELHAIK domicilié(e) Avocat à la Cour 61, avenue Victor Hugo 75116 Paris - France.
La marque L'IMPECCABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734736.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'IMPECCABLE est expirée depuis le 30 avril 2020.
Philippe MANOEUVRE a également déposé les autres marques suivantes : SEX MACHINE , PHILMAN
Philippe MANOEUVRE - 8 Place de la Porte de Champerret - 75017 - Paris - France
Jean-Pierre DIONNET - 192 rue de Courcelles - 75017 - Paris - France
Alexandra ATLAN-ELHAIK - Avocat à la Cour 61, avenue Victor Hugo 75116 Paris - France
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; brochures ;
Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Montage de bandes vidéo ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.
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