Déposée le 7 octobre 1998 par Philippe MANGEARD et Philippe LACUBE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EASY DOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-47 du 20 novembre 1998.
Les déposants sont Philippe MANGEARD, domicilié(e) Résidence " Le Beau Rivage ", 107 Quai des Etats-Unis, 06300 NICE - France et Philippe LACUBE, domicilié(e) 37 Avenue de BUENOS AIRES, 06000 NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe MANGEARD - France.
La marque EASY DOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753632.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Philippe MANGEARD - Résidence " Le Beau Rivage ", 107 Quai des Etats-Unis, 06300 NICE - France
Philippe LACUBE - 37 Avenue de BUENOS AIRES, 06000 NICE - France
Philippe MANGEARD - France
Inscription le 2 février 2000 - Transmission totale de propriété n°294610 - Publication au BOPI 2000-02-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-13
Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47
- papier, carton (brut, mi ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés, cartes à jouer. - caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées matière à calfeutrer, à étouper et à isoler tuyaux flexibles non métalliques. - éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêt de livres.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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