Déposée le 5 septembre 2003 par PHILIPPE MALLORCA et NICOLAS CAPPELAERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « Zenaxyl » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-41 du 10 octobre 2003. .
Les déposants sont PHILIPPE MALLORCA domicilié(e) 20 AV. JEANNE D'ARC, Lieu dit LES JARDINS DE CASALIS,06700 ST LAURENT DU VAR - 06700 - France et NICOLAS CAPPELAERE domicilié(e) 32 RUE PAUL BOUNIN, PALAIS ST MAURICE,06100 NICE - 06100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE MALLORCA domicilié(e) 20 AV. JEANNE D'ARC, Lieu dit LES JARDINS DE CASALIS,06700 ST LAURENT DU VAR - 06700 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHILIPPE MALLORCA - 20 AV. JEANNE D'ARC, Lieu dit LES JARDINS DE CASALIS,06700 ST LAURENT DU VAR - 06700 - France
NICOLAS CAPPELAERE - 32 RUE PAUL BOUNIN, PALAIS ST MAURICE,06100 NICE - 06100 - France
PHILIPPE MALLORCA - 20 AV. JEANNE D'ARC, Lieu dit LES JARDINS DE CASALIS,06700 ST LAURENT DU VAR - 06700 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15
Inscription le 28 juin 2004 - Rejet partiel n°395506 - Publication au BOPI 2004-06-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-03
Inscription le 17 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487894 - Publication au BOPI 2008-12-17
Inscription le 28 juin 2004 - Rejet partiel n°395507 - Publication au BOPI 2004-06-28
Inscription le 28 juin 2004 - Rejet partiel n°395508 - Publication au BOPI 2004-06-28
Inscription le 8 décembre 2004 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°403714 - Publication au BOPI 2004-12-08
Inscription le 17 mars 2005 - Concession de licence n°409248 - Publication au BOPI 2005-03-17
Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41
Inscription le 16 mars 2012 - Changement d'adresse n°571771 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-16
Inscription le 16 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571769 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-16
Inscription le 16 mars 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°571770 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-16
Inscription le 27 août 2012 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°582829 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27
Inscription le 29 août 2012 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°583260 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29
Inscription le 15 juillet 2014 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°627136 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-15
Substances diététiques à usage non médical, compléments alimentaires à usage non médical, préparation en gélule à base d'extraits de gentiane et de germe de riz, préparation en comprimé à base d'extraits de gentiane et de germe de riz, préparation en ampoule à base d'extraits de gentiane et de germe de riz, solution buvable à base d'extraits de gentiane et de germe de riz, matériel pour pansement et patch adhésif destiné à être appliqué sur la peau, produits pharmaceutiques et hygiéniques à l'exception des préparations injectables et des médicaments de la classe thérapeutique des immunosuppresseur.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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