Déposée le 16 octobre 2002 par PHILIPPE MALLORCA et FRANCOISE BALDUCCI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « OREGANOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-47 du 22 novembre 2002.
Les déposants sont PHILIPPE MALLORCA domicilié(e) 20 AV. JEANNE D'ARC - LES JARDINS DE CASALIS,06700 ST LAURENT DU VAR - 06700 - France et FRANCOISE BALDUCCI domicilié(e) 14 AVENUE HENRI DUNANT - LE BALZAC,06100 NICE - 06100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE MALLORCA domicilié(e) 20 AV. JEANNE D'ARC LES JARDINS DE CASALIS,06700 ST LAURENT DU VAR - 06700 - France.
La marque OREGANOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHILIPPE MALLORCA - 20 AV. JEANNE D'ARC - LES JARDINS DE CASALIS,06700 ST LAURENT DU VAR - 06700 - France
FRANCOISE BALDUCCI - 14 AVENUE HENRI DUNANT - LE BALZAC,06100 NICE - 06100 - France
PHILIPPE MALLORCA - 20 AV. JEANNE D'ARC LES JARDINS DE CASALIS,06700 ST LAURENT DU VAR - 06700 - France
Inscription le 14 octobre 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°401311 - Publication au BOPI 2004-10-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14
Inscription le 17 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487894 - Publication au BOPI 2008-12-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-03
Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47
Inscription le 16 mars 2012 - Changement d'adresse n°571771 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-16
Inscription le 16 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571769 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-16
Inscription le 16 mars 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°571770 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-16
Inscription le 27 août 2012 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°582829 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27
Inscription le 29 août 2012 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°583260 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé, , préparations vitaminées sous forme de capsules, comprimés, ampoules, solutions buvables, emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Compléments alimentaires à usage médical. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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