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Marques déposées par PHILIPPE MALAPERT
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DEPOSIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEPOSIT
PHILIPPE MALAPERT

Numéro de dépôt :
1312377
Date de dépôt :
11/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/1995
DEPOSIT de PHILIPPE MALAPERT

Présentation de la marque DEPOSIT

Déposée le 11 juin 1985 par PHILIPPE MALAPERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEPOSIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PHILIPPE MALAPERT domicilié(e) 40, rue de Berri, 75008 PARIS. - France.

La marque DEPOSIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPOSIT est expirée depuis le 11 juin 1995.

PHILIPPE MALAPERT a également déposé les autres marques suivantes : SOVELEC , KAP KIT D'ALARME PROFESSIONNEL


PHILIPPE MALAPERT - 40, rue de Berri, 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs.