Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIM-PLICITY
Philippe MAILHEBIAU

Numéro de dépôt :
92445339
Date de dépôt :
07/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2002

Présentation de la marque CIM-PLICITY

Déposée le 7 décembre 1992 par Philippe MAILHEBIAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIM-PLICITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est Philippe MAILHEBIAU, domicilié(e) ZAP du Lattay, 53240 Andouillé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Mailhebiau - France.

La marque CIM-PLICITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIM-PLICITY est expirée depuis le 7 décembre 2002.

Philippe MAILHEBIAU a également déposé les autres marques suivantes : SOFIPRESS SERVICES, ORGANISATION, FABRICATION, IMPRESSION DE PRESSE , B.V.S. SUN'AROMS AMOUR ET RESPECT DE LA NATURE ET DES HOMMES , BOOK , AROMALAX , LA NATURE ET VOUS , BOYHAN LE MAGE , AGE D OR , EOBBD CERTIFICATION , THEO FOR ME THE ESSENTIAL OILS , aromanet


Philippe MAILHEBIAU - ZAP du Lattay, 53240 Andouillé - France


Philippe Mailhebiau - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Programme informatique enregistré ayant pour objet la gestion de production des entreprises.Logiciel enregistré permettant la coordination des ressources de l'entreprise pour la fabrication d'articles