Marque expirée - Marque en non vigueur

moto control
philippe Macone

Numéro de dépôt :
3555129
Date de dépôt :
12/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
12/02/2018
moto control de philippe Macone

Présentation de la marque moto control

Déposée le 12 février 2008 par philippe Macone auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « moto control »

Le déposant est philippe Macone domicilié(e) 10 Hameau du crouzet,31650 AUZIELLE - 31650 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, philippe Macone domicilié(e) 10 Hameau du crouzet,31650 AUZIELLE - 31650 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque moto control est expirée depuis le 12 février 2018.

philippe Macone a également déposé les autres marques suivantes : FRONDIS


philippe Macone - 10 Hameau du crouzet,31650 AUZIELLE - 31650 - France


philippe Macone - 10 Hameau du crouzet,31650 AUZIELLE - 31650 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

Véhicules ;

Contrôle technique de véhicules automobiles.