Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

7 AUTRE CHOSE ... BY ETD
M. PHILIPPE LEROY, EUROPE TEXTILES DIFFUSION

Numéro de dépôt :
4262528
Date de dépôt :
06/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
7 AUTRE CHOSE ... BY ETD de PHILIPPE LEROY

Présentation de la marque 7 AUTRE CHOSE ... BY ETD

Déposée par voie électronique le 6 avril 2016 par monsieur PHILIPPE LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 7 AUTRE CHOSE ... BY ETD »

Le déposant est monsieur PHILIPPE LEROY domicilié(e) 3 RUE GASTON EVRARD - 31094 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PHILIPPE LEROY, EUROPE TEXTILES DIFFUSION domicilié(e) 3 RUE GASTON EVRARD - 31094 - TOULOUSE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PHILIPPE LEROY a également déposé les autres marques suivantes : 7 Autre Chose ...


M. PHILIPPE LEROY, EUROPE TEXTILES DIFFUSION - 3 RUE GASTON EVRARD - 31094 - TOULOUSE - France


M. PHILIPPE LEROY, EUROPE TEXTILES DIFFUSION - 3 RUE GASTON EVRARD - 31094 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Inscription le 6 janvier 2017 - Rejet total n°692269 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-06

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.