Marque expirée - Marque en non vigueur

BARAPAIN
Philippe LEPETIT

Numéro de dépôt :
3654797
Date de dépôt :
04/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2019
BARAPAIN de Philippe LEPETIT

Présentation de la marque BARAPAIN

Déposée le 4 juin 2009 par Philippe LEPETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BARAPAIN »

Le déposant est Philippe LEPETIT domicilié(e) La Maison Neuve Réjatas - 87260 - VICQ SUR BREUILH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARAPAIN est expirée depuis le 4 juin 2019.


Philippe LEPETIT - La Maison Neuve Réjatas - 87260 - VICQ SUR BREUILH - France


AQUINOV - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Inscription le 14 février 2011 - Concession de licence n°542994 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Articles en papier et en carton : à savoir serviettes en papier ; sets de table en papier ; dessous de verre en carton ; sachets en papier et papier cartonné ; boîtes en carton ou en papier cartonné ; sacs demballages en papier ou en carton ; articles de papeteries ; affiches ; brochures ; imprimés ; plans ; prospectus ; enseignes en papier ou en carton ; fanions en papier calendriers ; décoration de Noël en papier.

Café ; thé ; cacao ; sucre ; boissons à base de cacao, de café, de thé ; préparations faites de céréales ; mets à base de farine ; pains ; biscuits ; gâteaux ; pâtisserie ; sandwiches ; quiches ; crêpes ; gaufres ; pâtes alimentaires ; confiseries ; glaces comestibles ; assaisonnements ; condiments. ;

Services de restauration (alimentation) ; restaurants libres-services ; cafés-restaurants ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de traiteur.