Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES FONTAINES de SERAPHIN
Philippe LENTIGNAC EARL Les MAUBERTS

Numéro de dépôt :
99807164
Date de dépôt :
04/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2009

Présentation de la marque CHATEAU LES FONTAINES de SERAPHIN

Déposée le 4 août 1999 par la société Philippe LENTIGNAC EARL Les MAUBERTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LES FONTAINES de SERAPHIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-38 du 17 septembre 1999.

Le déposant est la société Philippe LENTIGNAC EARL Les MAUBERTS domicilié(e) 4 Les Jourdis, 33220 LES LEVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 420 172 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe LENTIGNAC EARL LES MAUBERTS - France.

La marque CHATEAU LES FONTAINES de SERAPHIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES FONTAINES de SERAPHIN est expirée depuis le 4 août 2009.


Philippe LENTIGNAC EARL Les MAUBERTS - 4 Les Jourdis, 33220 LES LEVES - France - SIREN 332420172


Philippe LENTIGNAC EARL LES MAUBERTS - France


Demande de renouvellement le 2 septembre 2009 n°2417017 - Publication au BOPI 2009-09-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Inscription le 13 juillet 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°527290 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : château les fontaines de séraphin.