Marque enregistrée - Marque en vigueur

NATURA DOM
M. Philippe LENOIR, Agissant pour le compte de la société "Lenoir Philippe - Natura'Dom" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4162321
Date de dépôt :
05/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2025
NATURA DOM de Philippe LENOIR

Présentation de la marque NATURA DOM

Déposée par voie électronique le 5 mars 2015 par monsieur Philippe LENOIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NATURA DOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est monsieur Philippe LENOIR domicilié(e) Campagne Les Ribes Hautes, Le Pivoulier - 84120 - Pertuis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe LENOIR domicilié(e) Campagne Les Ribes Hautes, Le Pivoulier - 84120 - Pertuis - France.

La marque NATURA DOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162321.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURA DOM arrivera à expiration en date du 5 mars 2025.


M. Philippe LENOIR, Agissant pour le compte de la société "Lenoir Philippe - Natura'Dom" en cours de formation - Campagne Les Ribes Hautes, Le Pivoulier - 84120 - Pertuis - France


M. Philippe LENOIR - Campagne Les Ribes Hautes, Le Pivoulier - 84120 - Pertuis - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes.