Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JUSTICE TV
PHILIPPE LEMMEL

Numéro de dépôt :
3096764
Date de dépôt :
23/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2011
JUSTICE TV de PHILIPPE LEMMEL

Présentation de la marque JUSTICE TV

Déposée le 23 avril 2001 par PHILIPPE LEMMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JUSTICE TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est PHILIPPE LEMMEL, domicilié(e) 6 bis rue de Presbourg, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître LEMMEL - France.

La marque JUSTICE TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JUSTICE TV est expirée depuis le 23 avril 2011.

PHILIPPE LEMMEL a également déposé les autres marques suivantes : J.TV , J-tv , JUSTICE , CANAL JUSTICE , TRIBUNAL


PHILIPPE LEMMEL - 6 bis rue de Presbourg, 75016 PARIS - France


Maître LEMMEL - France


Inscription le 16 décembre 2003 - Rejet partiel n°383568 - Publication au BOPI 2003-12-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Production de films cinématographiques et de spectacles télévisés, production de films d'animation, production de divertissements en direct, production de films d'animation et de programmes télévisés, production de films et de films sur bandes vidéo, production de films et de vidéo, production de films sur bandes vidéo, production de films, production de films, audio, vidéo et télévision, production de programmes ou d'émission cinématographiques, télévisés, radiophoniques, de vidéotexte et de télétexte, production de programmes radiophoniques et télévisés. Production de programmes télévisés. Production de spectacles, production de spectacles de divertissement en direct, production de spectacles et de films, production de spectacles, films, téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, phonogrammes, production de vidéos, films, bandes audio, cédéroms, disques, spectacles et de séries télévisées, production de digital vidéo disques (DVD). vidéo, de données par câble, satellite, ordinateur, réseaux informatiques notamment mondial (Internet) et/ou accès privé (Intranet), câbles téléphoniques, fibres optiques, onde hertziennes avec des ordinateurs et/ou des appareils de télécommunication. Services de transmission de données par voie électronique, service de vidéoconférence, visioconférence, services téléphoniques, service d'édition de logiciels et de progiciels. Service de montage de programmes radiophoniques et de télévision. Services de production de logiciels. Services de production, location de films cinématographiques et/ou télévisés, supports d'enregistrements audio et ou vidéo, bandes, cassettes ou disques. Service de publication assisté par ordinateur – produits préenregistrés, à savoir disques préenregistrés et bandes, cassettes et disques audio et audiovisuels préenregistrés, programmes informatique en général et de jeux – publication – publication de livres et de magazines, publication de périodiques, représentation théâtrales. Services de conférences, services de divertissements, services de formations, services de divertissements télévisés, services de loisirs, services de production de bandes vidéo et films, services de production de spectacles, services de publication, services de studios d'enregistrement. Service d'édition, d'édition électronique, services d'éducation, de divertissement à savoir : émissions de télévision éducatives et de divertissement ; services d'éducation et de formation et de divertissement. Services universitaires [éducation], spectacles audiovisuels. Bandes DAT, bandes informatiques, cassettes vidéo, audio, cédéroms, digitals vidéo disques. Emissions télévisées. Télécommunications.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.